La société Izi Coffee est titulaire et/ou dispose de l’autorisation d’utiliser l’ensemble des droits portant sur les logos, marques, signes distinctifs, visuels de produits ainsi que les bases de données et logiciels utilisés dans le cadre de son activité.
Toute représentation ou reproduction totale ou partielle de ces éléments par quelque procédé que ce soit est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
La société IZICOFFEE, basée au 577 rue des roseaux 13320 Bouc Bel Air, est enregistrée au registre du commerce sous le numéro RCS 928 068 873, et peut être contactée par courrier électronique à l'adresse suivante : contact@izicoffee.fr
Toute commande passée sur la boutique en ligne du site izicoffee.fr suppose la consultation et l'acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Une fois la commande validée, le clic de confirmation est considéré comme une "signature numérique", impliquant ainsi une pleine acceptation des conditions générales de vente.
1/ Objet :
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans
le cadre de la vente en ligne des produits proposés par IZICOFFEE.
2/ Confirmation de commande :
Les détails contractuels seront confirmés par e-mail à l'adresse indiquée par le consommateur lors du passage de sa commande.
3/ Preuve de la transaction :
Les enregistrements informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société dans des conditions de sécurité raisonnables, constituent la preuve des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable, pouvant être produit à titre de preuve.
4/ Modalités de paiement :
Les règlements peuvent être effectués de trois manières différentes :
Par carte bancaire, avec expédition dès validation de la transaction.
Par virement, avec expédition dès réception du virement chez IZICOFFEE.
Par chèque, avec expédition dès réception du chèque dans les locaux de IZICOFFEE.
5/ Informations sur les produits et les tarifs :
Les noms et marques de produits ainsi que les photographies et graphismes présentés sur le site sont à titre informatif. Les promotions sont effectives tant qu'elles sont affichées sur le site et dans la limite des stocks disponibles.
6/ Durée de validité de l'offre et du prix :
Les prix et les offres promotionnelles sont valables dans la limite des stocks disponibles et peuvent varier en fonction des promotions en cours.
7/ Modalités de livraison :
Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client sur le bon de commande et uniquement dans les zones géographiques desservies. En cas de problème lors de la livraison, le client est tenu de contacter IZICOFFEE dans les plus brefs délais pour trouver une solution.
8/ Garantie des produits :
IZICOFFEE garantit ses produits conformément aux lois en vigueur. En cas de problème, le client doit contacter IZICOFFEE pour trouver une solution appropriée.
9/ Droit de rétractation :
Le droit de rétractation s'applique aux personnes physiques dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit. Le client doit informer IZICOFFEE de son souhait de retourner le produit et le renvoyer à ses frais dans son emballage d'origine et en parfait état. Le remboursement sera effectué dans les plus brefs délais après réception du produit retourné.
10/ Droits d'utilisation :
L'utilisation des marques et visuels présents sur le site est strictement interdite.
11/ Force majeure :
Aucune des parties ne pourra être tenue responsable en cas de force majeure.
12/ Non validation partielle :
Si une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales sont déclarées non valides, les autres clauses restent en vigueur.
13/ Loi applicable :
Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française.
14/ Protection des données personnelles :
Les données personnelles fournies sont collectées dans le but de traiter les commandes et sont protégées conformément à la loi. Le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles